Règles [En cours]

Règles de ZrtOrthotope

0. Rappels légaux

I. Fonctionnement des règles

Rappels légaux

• Nous sommes tenus de respecter les lois en vigueur en Union Européenne (nos plateformes y sont localisés) et dans notre pays
  

• Les règles s'appliquent à tous;
  
• Tous sont égaux devant les règles;
  
• Chacun est responsable de ses actes;
  
  
  
  • Chacun doit assumer les conséquences de ses actes, les sanctions ne peuvent être transférées à autrui.
    
  
  
  
• Les règles ne peuvent se contredire, et ne peuvent contrevenir aux lois en vigueur.
  
• Toute infraction avérée aux règles sera sanctionnée
  
  
  
  • Toute infraction aux lois sur nos plateformes pourra être communiquée aux autorités compétentes ou portée en justice si la situation l'exige;
    
  • Toute incitation, recherche ou mise à disposition de moyens dans le but d'enfreindre les règles équivaut à les enfreindre.
    
  
  
  

• Une règle n'est d'application qui si tous les points suivant sont remplis:
  
  
  
  1. La règle doit avoir été validée par l'Administrateur;
     
  2. La règle doit être publiée lisiblement sur le site dans la section prévue à cet effet;
     
  3. Le public doit être informé de toute modification des règles, qu'il s'agisse d'ajout, de suppression ou de modification, au moins par une annonce sur le site;
     
  
  
  

• Les règles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis
  
  
  
  • Il est préférable dans la mesure du possible de prévenir le public
    
  
  
  

II. Règles générales

III. Règles spécifiques au serveur Minecraft